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Marques déposées par REY JEAN-FRANCOIS
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France Frites
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Frites
REY JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
98763767
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque France Frites

Déposée le 7 décembre 1998 par REY JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Frites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est REY JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) LE MOULIN D'OUSPIS, 43260 ST HOSTIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY JEAN-FRANCOIS - France.

La marque France Frites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Frites est expirée depuis le 7 décembre 2008.

REY JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : SKY EYES , CHAMPIBIO , SKY eyes , IDC , IDC , CHAMPIGROS , PROFOLIO , SKY EYES SUNGLASSES , PRIMEUR SERVICE


REY JEAN-FRANCOIS - LE MOULIN D'OUSPIS, 43260 ST HOSTIEN - France


REY JEAN-FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.